SEQUENCES 2000
Présentation de la marque SEQUENCES 2000
Déposée le 22 janvier 1999 par BARRIAC Michel Augustin Constant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SEQUENCES 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEQUENCES 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99770502.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUENCES 2000 est expirée depuis le 22 janvier 2009.
BARRIAC Michel Augustin Constant a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-27
Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09